Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 6

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4e séance

Compte rendu analytique de la 4e séance sur les Mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 4ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE (Rectificatif)

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Rectificatif au document de l’Union Européenne (UE) présenté par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Il comporte les observations de l’Union Européenne au sujet du rapport du coordonnateur et du président des réunions d’experts militaires sur les travaux de 2006…

Proposition sur les mines antivéhicule – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Autres instances, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Proposition de la République islamique du Pakistan dans le cadre du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève du 28 août au 6 septembre 2006.

Rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 14 au 22 novembre 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève du 14 au 22 novembre 2005.

Rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 2 au 12 août 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 8 au 16 novembre 2004.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 7au 11 mars 2005.

L’interdiction ou la limitation d’emploi des mines : Le Protocole de Genève du 3 mai 1996

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Article de Mario Bettati, paru dans l’Annuaire Français de Droit International de 1996. Ce document présente le Protocole de Genève du 3 mai 1996. Contenu:I- Les progrès limités d’un texte de compromisII- Les défectuosités majeures d’un accord ambigu