Rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Ce document est le rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 2 au 12 août 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Propositions et idées sur les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le coordonnateur, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Sommaire: Introduction I. Considérations généralesII. Détectabilité des MAMAPIII. Restrictions imposées à l’’emploi des MAMAPIV. Mesures visant à empêcher l’’emploi non autorisé de MAMAPV. Conception des dispositifs…

Document de la France, les REG et le DIH – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La France présente un document sur les restes explosifs de guerre (REG) et le droit international humanitaire (DIH).

Le DIH et les REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi à la demande du coordonnateur, sur les restes explosifs de guerre (REG) et le Droit International Humanitaire (DIH) présenté lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août.

Document de la Chine, solution pour les MAMAP – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République populaire de Chine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. La Chine présente une solution d’ensemble au problème des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Sommaire : Introduction I. Propositions relatives à…

Document du CICR, règles sur les MAMAP et les MAP dans le Protocole II modifié – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente quelques règles sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les mines antipersonnel (MAP) dans…

Document de réflexion – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Document de réflexion présenté par le Président désigné, "visant à faciliter les consultations sur les préparatifs de la troisième Conférence des Etats parties ainsi que…

Respect des dispositions – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août 2005. Le Président désigné présente un document intitulé "Respect des dispositions". Structure du document : – Introduction ; – Rappel des faits ; – Conception…

Document du CICR, règles et principes du DIH par rapport aux REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente les règles et principes existants du Droit International Humanitaire (DIH) s’appliquant à l’emploi de munitions qui risquent de…

Document de l’Argentine, mesures techniques de prévention – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Argentine, lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. L’Argentine présente des mesures techniques de prévention dans le cadre de la gestion des munitions. En annexe: Méthodologie utilisée pour l’évaluation et l’étude de la durée de…