Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 8 au 16 novembre 2004.

Document de la CMC, dispositions face à l’impact des munitions d’armes à dispersion – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. La Cluster Munition Coalition présente les dispositions à prendre face à l’impact des munitions d’armes à dispersion. Structure du document :–…

Document de l’Australie, méthode de signalisation des champs de mines – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Australie, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Australie présente différentes méthodes de signalisation des champs de mines. Structure du document :– Introduction ;– Objectif ;– Rappel ;– Méthodologie proposée ;– Avantages probables…

Propositions et idées relatives aux MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Coordonnateur, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Coordonnateur présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). "Propositions et idées qui ont été avancées au sein du…

Document du Royaume-Uni, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur les dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).…

Document de la Réunion d’experts militaires et techniques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président des réunions d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre (REG), lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. Structure du document :– Introduction ;– Mandat du Groupe de travail…

Document de l’Allemagne, fiabilité, sécurité et performance des munitions et sous-munitions classiques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Allemagne présente un document sur la fiabilité, la sécurité et la performance des munitions et des sous-munitions classiques. Sommaire :I. Teneur du documentII. Réglementation nationaleIII.…

Document de l’UE, mécanisme pour le respect des dispositions – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Union européenne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Union européenne présente un mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention: idées et suggestions. Structure du document…

Rapport d’activité – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité élaboré suite à la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Neuvième Réunion: Genève, 8 au 16 novembre 2004.