Dixième – Bibliomines.org

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 7au 11 mars 2005.

Document de l’UE, réponses à certaines préoccupations – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Dixième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document établi par l’Union européenne (UE), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Union Européenne répond à certaines préoccupations au sujet du mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention.…

Résumé des travaux de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président de la Réunion, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Président de la Réunion présente un résumé des travaux de la Réunion des experts militaires sur les mines autres que les…

Document de plusieurs pays, Le DIH et les REG – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dixième, Dixième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par l’Australie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Suède et la Suisse, en consultation avec le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes…

Respect des dispositions – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président désigné, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le Président désigné présente un document intitulé "Respect des dispositions". Structure du document : – Introduction ; – Rappel des faits ; – Résultats…

Document de l’Allemagne, observations sur les questions liées au MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dixième, Dixième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par l’Allemagne, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Allemagne présente ses observations sur les questions liées aux mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Structure du document : – Introduction ; – Principe de…

Document du SLAM (UNMAS), du PNUD et d’UNICEF, définitions des munitions à dispersion et des sous-munitions – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF), Information générale et déclarations, Information générale et déclarations, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document établi conjointement par le service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS), du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) et du Fond des Nations Unies à l’enfance (UNICEF), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au…

Propositions et idées par rapport aux MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 17 mars 2005. Le document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel: propositions et…

Perspectives pour les travaux de 2005 – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président de la Réunion d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre, lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le document présente les perspectives pour les travaux de 2005.

Visualisation des incidences opérationnelles des normes proposées – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. Le document présenté par le Coordonnateur pour les MAMAP s’intitule "Visualisation des incidences opérationnelles…