Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 8

Protocole V – Rapport national annuel du Canada présenté le 18 mai 2010

document - Canada, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 19-11-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A: Dispositions prises en application de l’article 3: enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B: Dispositions prises en application…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Intervention de la France

document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Intervention de la France prononcée par Marin Sirakov, Conseiller à la représentation permanente de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la troisième Conférence des Etats Parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC).

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), lors de la première session de 2010. Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions

Document de réflexion sur la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la CCAC

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Document de réflexion sur la Quatrième conférence des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), présenté lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux, par le Président désigné pour les deux sessions de 2010. Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 7 de l’ordre du jour…

Rapport d’activité – Première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 10 de l’ordre du jour provisoireAdoption du rapport d’activité

Rapport du Collaborateur du Président pour la question des munitions antinavires et antipiste

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Rapport du Collaborateur du Président pour la question des munitions antinavires et antipiste lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions

Rapport du Collaborateur du Président pour l’assistance aux victimes

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Rapport du Collaborateur du Président pour l’assistance aux victimes lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à sous-munitions

Rapport des Réunions d’experts militaires et techniques

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Rapport des réunions d’experts militaires et techniques lors de la première session de 2010 du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010Genève,12 au 16 avril 2010Point 8 de l’ordre du jour

Rapport du Collaborateur du Président pour les définitions et les questions techniques connexes

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Rapport du Collaborateur du Président pour les définitions et les questions techniques connexes lors de la permière session de 2010 de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Première session de 2010 : Genève, 12 au 16 avril 2010Point 6 de l’ordre du jourArmes à…

Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France présenté le 30 mai 2010

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Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole II relatif aux mines pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 01-01-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A : Diffusion d’informationsFormule B : Programme de déminage et de remise en étatFormule C…