Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC)

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Mundarain Hernandez de la République bolivarienne…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Proposition de mandat du Groupe d’experts gouvernementaux en 2011

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions des Etats parties, Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document soumis par l’Allemagne lors de l’examen du rapport du Groupe d’experts gouvernementaux à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Point 10 de l’ordre du jour (session de 2010). Genève, 25 et 26 novembre 2010.

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Texte de la convention, Traités et Droit International

Ce document est le texte de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques tel qu’amendé le 21 décembre 2001 et publié sur le site de l’Office des Nations Unies à Genève (ONUG). Source: http://www.unog.ch

Traitement des bombes non explosées

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Ce document retrace les problèmes du déminage. Son auteur présente les dangers que courent les démineurs malgré la multiplicité des techniques ainsi que l’importance de la formation régulière sur le déminage.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par le Coordonnateur pour la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, et le masque de saisie électronique passe-partout à utiliser pour appliquer l’article 4. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’enlèvement des restes explosifs de guerre

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document soumis par la Coordonnatrice pour l’enlèvement, le retrait et la destruction des restes explosifs de guerre (REG), conformément au Protocole V annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à la CCAC. Genève, 22 et 23 novembre 2010.

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Additif au rapport sur les mesures préventives générales

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Cet additif au rapport sur les mesures préventives est un guide pour l’application de l’article 3 de l’annexe technique au Protocole V. Document présenté par le Coordonnateur pour les mesures préventives générales, conformément à l’artilce 9 et à l’annexe technique du Protocole lors de la quatrième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V à…

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

document - Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document soumis par la Coordonnatrice pour l’assistance aux victimes au titre du Protocole V annexé à la CCAC lors de la Troisième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V. Genève, 9 et 10 novembre 2009. Il porte en annexe le questionnaire sur l’assistance aux victimes en vertu du paragraphe 2 de l’article 8 du…

Promouvoir l’universalité de la Convention sur Certaines Armes Classiques

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Publication du Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Études thématiques de l’UNODA n° 17, octobre 2009, Projet commun du Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies et de l’Union européenne. Ce document traite de la CCAC, du Protocole additionnel II modifié, du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG),…