Réunions des Etats parties – Bibliomines.org

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Rapport final

Rapport final examiné et adopté par la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Point 13 de l’ordre du jour. Sommaire:I. IntroductionII. Organisation de la Réunion des…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Rapport final

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final examiné et adopté à l’issue de la réunion des Hautes parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Point 13 de l’ordre du jour. Sommaire:I. IntroductionII. Organisation de la Réunion…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4ème séance

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 4ème séance à la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Ganev de la Bulgarie – président de séance. Sommaire:– Examen du rapport…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 2ème séance

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 2ème séance à la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Ganev de la Bulgarie – président de séance. Genève, 25 et 26…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Proposition de mandat du Groupe d’experts gouvernementaux en 2011

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions des Etats parties, Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document soumis par l’Allemagne lors de l’examen du rapport du Groupe d’experts gouvernementaux à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Point 10 de l’ordre du jour (session de 2010). Genève, 25 et 26 novembre 2010.

Traitement des bombes non explosées

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Ce document retrace les problèmes du déminage. Son auteur présente les dangers que courent les démineurs malgré la multiplicité des techniques ainsi que l’importance de la formation régulière sur le déminage.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 8e séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la 8e séance sur les mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4e séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la 4e séance sur les Mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du Groupe d’experts gouvernementaux de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Ce protocole comporte 13 articles. Genève, 12 et 13 novembre 2009.

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Création d’une unité d’appui à l’application de la CCAC

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Projet de décision de création d’une unité d’appui à l’application de la Convention sur certaines armes classiques, présenté par le Président désigné à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Genève, 12 et 13 novembre 2009.