Troisième – Bibliomines.org

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 4ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE (Rectificatif)

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Rectificatif au document de l’Union Européenne (UE) présenté par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Il comporte les observations de l’Union Européenne au sujet du rapport du coordonnateur et du président des réunions d’experts militaires sur les travaux de 2006…

Troisième conférence d’examen de la CCAC : Décision relative au respect des dispositions de la CCAC

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Décision prise lors de la troisième conférence d’examen de la CCAC, relative à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions de la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Sommaire:– Première partie;– Deuxième partie.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Déclaration du CICR

document - Activités et publications des organisations, CICR, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième

Déclaration faite par M. Philip Spoerri, Directeur du droit international et de la coopération du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la troisième Conférence d’examen des Etats parties à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la Suède, proposition de modification du document G0664555

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Document de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. La Suède présente un projet de modification du documnet G0664555 intitulé "Projet de document final de la troisième Conférence des hautes parties contractantes chargée…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document du Président, proposition de modification du document G0664555

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Document du Président présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le Président présente un projet de modification du documnet G0664555 intitulé "Projet de document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document du Venezuela, proposition de modification du document G0663795

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Document de la République bolivarienne du Venezuela présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le Venezuela présente un projet de modification du documnet G0663795 intitulé "Plan d’action en vue de promouvoir l’universalité de la CCAC."

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne et de la Suède, proposition de modification du document G0664555

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Document de l’Allemagne et de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne et la Suède présentent une proposition de modification du document G0664555 intitulé "Projet de document final de la troisième Conférence…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne et de la Suède, systèmes à laser militaires

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Document de l’Allemagne et de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne et la Suède présentent un document sur les questions à étudier en ce qui concerne les systèmes à laser militaires.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’ACPML, calcul de la juste proportion et REG

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Document du Centre Asie-Pacifique pour le Droit Militaire présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’ACPML présente un document intitulé "Pertes en vies humaines dans la population civile et dommages aux biens de caractère civil…