Conférences d’examen – Bibliomines.org

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève…

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases: – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève du…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 4ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE (Rectificatif)

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Rectificatif au document de l’Union Européenne (UE) présenté par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Il comporte les observations de l’Union Européenne au sujet du rapport du coordonnateur et du président des réunions d’experts militaires sur les travaux de 2006…

Troisième conférence d’examen de la CCAC : Décision relative au respect des dispositions de la CCAC

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Décision prise lors de la troisième conférence d’examen de la CCAC, relative à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions de la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Sommaire:– Première partie;– Deuxième partie.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Déclaration du CICR

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Déclaration faite par M. Philip Spoerri, Directeur du droit international et de la coopération du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la troisième Conférence d’examen des Etats parties à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Première Conférence d’examen de la CCAC – intervention du Secrétaire Général des Nations unies

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Message du Secrétaire Général des Nations Unies à la 1ère Conférence d’examen des Etats parties de la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC) Vienne, le 26 septembre 1995 La première Conférence d’examen s’est…

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la France

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Intervention de Madame Joëlle Bourgeois, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la Belgique

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Intervention de S.E. Le Baron Alain Guillaume, chef de la délégation belge, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la Suède, proposition de modification du document G0664555

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Document de la Suède présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. La Suède présente un projet de modification du documnet G0664555 intitulé "Projet de document final de la troisième Conférence des hautes parties contractantes chargée…