Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 5

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève…

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases: – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève du…

Document du CIDHG et du CICR, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le CIDHG et le CICR présentent un document sur les…

Deuxième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la deuxième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 11 au 13 décembre 2000. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la deuxième Conférence annuelle ;– Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

Première Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 15 au 17 décembre 1999. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence annuelle ;– Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

Protocole V – Rapport national annuel de la France présenté le 31 mars 2010

document - Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: Du 01-01-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A: Dispositions prises en application de l’article 3: enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B: Dispositions prises…

Résolution 58/69 de l’AGNU sur la Convention sur certaines armes classiques

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 58/69 sur la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa cinquante-huitième session (Point 77 de l’ordre du jour). 71ème séance plénière, 8 décembre 2003.

Document du Groupe de travail sur les MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ordre du jour provisoire des réunions d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel élaboré par le Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel , lors de la huitième réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Genève, 5 au 16…

Rapport d’activité – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Sixième Réunion: Genève, 17-24 novembre 2003.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 8e séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la 8e séance sur les mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…