Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 8e séance

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Compte rendu analytique de la 8e séance sur les mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4e séance

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Compte rendu analytique de la 4e séance sur les Mines autres que les mines antipersonnel. Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Genève du 7 au 13…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport du Programme de parrainage

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Document du Coordonnateur du Comité directeur présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Rapport du Programme de parrainage établi dans le cadre de la CCAC. Structure du document :– Introduction ;– Les buts du Programme de parrainage; – Le Comité…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document de l’Equipe de lutte antimines de l’ONU, position sur les munitions en grappe

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Document de l’Equipe de lutte antimines de l’ONU présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. L’Equipe de lutte antimines de l’ONU présente un exposé de position sur les munitions en grappe.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document de la Russie, perspectives relatives aux munitions en grappe

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Document de la Fédération de Russie présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. La Russie présente un document intitulé "Perspectives des travaux du Groupe d’experts gouvernementaux sur les problèmes liés aux munitions en grappe".

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document du CICR, observations relatives à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions

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Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le CICR présente ses observations sur l’exécution de la décision sur un mécanisme de contrôle du respect des dispositions applicable à la Convention. Sommaire:I. Mesures…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport final

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Document final de la Réunion des Etats parties de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le document final comprend : – L’organisation de la Réunion ; – Les travaux de la Réunion ; – Les conclusions et recommandations.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties  à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi 7 novembre 2007.  Le compte-rendu analytique contient notamment : – l’organisation des travaux ; – le message du…