Douzième – Bibliomines.org

Rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 14 au 22 novembre 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève du 14 au 22 novembre 2005.

Document du CICR, commentaires sur le document du Coordonnateur concernant les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le CICR fait part de ses commentaires sur le document que le Coordonnateur, pour la question des mines autres que…

Document de Cuba, proposition sur la question des MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par Cuba, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Cuba présente une proposition sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Respect des dispositions – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président désigné, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le Président désigné présente un document intitulé "Respect des dispositions". Structure du document : – Introduction ; – Rappel des faits ; – Cadre…

Réponses de l’Estonie au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Estonie lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses du Brésil au document G0560787 – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Brésil lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 21 novembre 2005. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

La question des MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le document s’intitule "Mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): propositions et idées qui ont été avancées au sein du groupe d’experts gouvernementaux et qui…

Document du SLAM (UNMAS) et du PNUD, enquête sur la menace des munitions devenues des REG – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Etudes et Programmes, Etudes et rapports, Information générale et déclarations, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document présenté par le Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le PNUD et le SLAM présentent conjointement…

Document de l’Allemagne, prescriptions relatives aux munitions en grappe – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. L’Allemagne présente des prescriptions générales sur la sécurité et l’aptitude au service des munitions en grappe.