Quinzième – Bibliomines.org

Proposition sur les mines antivéhicule – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Autres instances, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Proposition de la République islamique du Pakistan dans le cadre du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève du 28 août au 6 septembre 2006.

Additif 3 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 3: Rapport du Président désigné sur la question du respect des dispositions.

Additif 2 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 2: Rapport sur les travaux de 2006 relatifs à la question des mines autres que les mines antipersonnel.

Additif 1 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 1: Raport sur les travaux relatifs à la question des restes explosifs de guerre .

Additif 8 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 8: Projet de décision relative à l’établissement d’un programme de parrainage dans le cadre de la CCAC.

Additif 7 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 7: Projet de document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la CCAC.

Additif 6 au Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Complément au Rapport d’activité présenté lors de la quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 28 août au 6 septembre 2006. Additif 6: Projet de déclaration à l’occasion de l’entrée en vigueur duProtocole relatif aux restes explosifs de guerre (Protocole V) annexé à la…

Rapport d’activité – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rapport d’activité élaboré suite à la quinzième session de la Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques. Quinzième session: Genève, 28 août au 6 septembre 2006.