Conférences – Bibliomines.org

Rapport sur les engins explosifs improvisés

document - Approche thématique, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Engins Explosifs Improvisés (EEI), Lutte contre les EEI, Rapports

Le Groupe d’experts des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié s’est réuni à Genève le 22 août 2019 pour poursuivre son débat sur la question des engins explosifs improvisés dans le cadre de la Convention sur certaines armes classiques (la Convention). Les discussions se sont déroulées conformément aux décisions prises à la vingtième Conférence…

Douzième conférence des EP au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Document final de la douzième conférence des États parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques.Genève, 24 novembre 2010.Point 14 de l’ordre du jour: examen et adoption du document final. Sommaire:I- IntroductionII- Organisation de la douzième conférence annuelleIII- Travaux de la douzième conférence annuelleIV- Conclusions et recommandationsAnnexes

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Document final adopté à la douzième conférence annuelle des Hautes parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC). Point 14 de l’ordre du jour Genève, 24 novembre 2010

Deuxième Conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Guide de l’établissement des rapports annuels nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Ce guide a été recommandé par le Groupe d’experts établi par la deuxièmeConférence annuelle des États parties au Protocole II modifié pour servir d’instrument dont les Hautes Parties contractantes peuvent s’aider pour présenter des rapports annuels nationaux uniformisés et précis. Conférence tenue à Genève, du 11 au 13 décembre 2000.

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Mundarain Hernandez de la République bolivarienne…

Deuxième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la deuxième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 11 au 13 décembre 2000. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la deuxième Conférence annuelle ;– Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

Première Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 15 au 17 décembre 1999. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence annuelle ;– Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Fonctionnement et état du Protocole

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Traités et Droit International

Document soumis par le collaborateur du Président pour les dispositifs improvisés lors de la onzième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié. Genève, 11 novembre 2009 Sommaire: I. IntroductionII. Universalisation du Protocole II modifiéIII. Application du Protocole II modifiéIV. Questions que soulèvent les rapports annuels nationauxV. Recommandations

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Dispositifs explosifs improvisés

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Traités et Droit International

Document soumis par le collaborateur du Président dans lequel il souligne que le Protocole II modifié couvrait en principe les dispositifs explosifs improvisés et présente leur nature, leur utilisation ainsi que leurs graves effets humanitaires. Genève, 11 novembre 2009

Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Intervention de l’UE

document - Activités et publications des organisations, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Dixième, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Allocution de S.E. l’Ambassadeur Eric Danon, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l’Union européenne (UE) Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC/CCW), Dixième Conférence Annuelle des Hautes Parties Contractantes au Protocole II Amendé de la Convention sur Certaines Armes Classiques, Genève, 12 novembre 2008 L’UE traite…