Première – Bibliomines.org

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève…

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases: – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; – à Genève du…

Première Conférence d’examen de la CCAC – intervention du Secrétaire Général des Nations unies

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Organisation des Nations Unies (ONU), Première, Secrétaire général, Traités et Droit International

Message du Secrétaire Général des Nations Unies à la 1ère Conférence d’examen des Etats parties de la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC) Vienne, le 26 septembre 1995 La première Conférence d’examen s’est…

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la France

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Intervention de Madame Joëlle Bourgeois, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Intervention de la Belgique

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Intervention de S.E. Le Baron Alain Guillaume, chef de la délégation belge, lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, le 3 mai 1996.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final (1ère partie) de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; –…