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Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Cinquième, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 26 novembre). Contenu :– Descriptif de la procédure…

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 19 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 19 avril 2005 Période couverte: du 20 avril 2004 au 19 avril 2005.

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 6 novembre 2002. Le Canada présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informations sur le protocole…

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 19 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 19 avril 2004 Période couverte: du 8 septembre 2003 au 19 avril 2004.

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

document - Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, France, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 6 novembre 2002. La France présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B –…

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 8 septembre 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 8 septembre 2003 Période couverte: du 15 avril 2003 au 8 septembre 2003.

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 11 décembre). Contenu : – Echange de vues…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu : – Descriptif de la…

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 15 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 15 avril 2003 Période couverte: du 12 décembre 2002 au 15 avril 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la Tunisie présenté le 4 octobre 2002

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International, Tunisie, Tunisie

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 4 octobre 2002 Période couverte: du 1er juillet 2000 au 10 septembre 2002.