Rapports – Bibliomines.org

Rapport sur les engins explosifs improvisés

document - Approche thématique, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Engins Explosifs Improvisés (EEI), Lutte contre les EEI, Rapports

Le Groupe d’experts des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié s’est réuni à Genève le 22 août 2019 pour poursuivre son débat sur la question des engins explosifs improvisés dans le cadre de la Convention sur certaines armes classiques (la Convention). Les discussions se sont déroulées conformément aux décisions prises à la vingtième Conférence…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

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Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 21-09-2009Période couverte: 12-09-2007 au 22-12-2008 Sommaire:Formule A : Diffusion de l’information sur le protocole aux forces armées et à la population civileFormule B…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

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Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2009Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008 Sommaire:Formule E: Échange international d’informations techniques, coopération au déminage, coopération et assistance techniquesFormule F: Autres points pertinentsFormule…

Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France présenté le 30 mai 2010

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Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole II relatif aux mines pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Période couverte: 01-01-2009 au 31-12-2009 Sommaire:Formule A : Diffusion d’informationsFormule B : Programme de déminage et de remise en étatFormule C…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

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Rapport national annuel de la France présenté dans le cadre du Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 30-9-2008Période couverte: 01-10-2007 au 01-10-2008 Sommaire: Formule B : Déminage et programmes de réadaptationFormule E : Echange international d’informations techniques, coopération au…

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2009)

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Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009Période couverte: 01-01-2009 au 30-09-2009

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Cameroun (page de couverture récapitulative 2008)

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Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009Période couverte: 01-01-2008 au 31-12-2008

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Cameroun

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Rapport national annuel du Cameroun présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Date de présentation: 31-08-2009Période couverte: 01-01-2007 au 31-12-2007 Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B – Déminage et programmes de réadaptaionFormule C – Exigences techniques et informations…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

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Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 11 septembre 2007. Sommaire:Formule A – Diffusion de l’information Formule B – Programmes de déminage et de remise en étatFormule C – Exigences techniques et…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

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Rapport national annuel de la France présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. La France présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B – Déminage et…