Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2e séance

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Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 17 novembre). Sommaire : – Projection d’un film…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la sixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié, portant sur les mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Amendement au document final

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Amendement au document final adopté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. L’amendement a été adopté le 6 juin 2005.

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la sixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la sixième Conférence annuelle ; – Travaux de la sixième Conférence annuelle ;…