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Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2e séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 17 novembre). Sommaire : – Projection d’un film…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Luxembourg

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Rapport national annuel du Luxembourg présenté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 8 novembre 2004 Le Luxembourg présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion de l’information sur le…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Sénégal

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Rapport national annuel du Sénégal présenté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de création: 22 octobre 2004 Le Sénégal présente son Rapport national annuel. Contenu :– Formule A – Diffusion d’informations ;–…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

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Rapport national annuel du Canada présenté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 19 octobre 2004 Le Canada présente son Rapport national annuel. Contenu :– Formule A – Diffusion de l’information…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

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Rapport national annuel de la France présenté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 22 octobre 2004. Contenu :– Formule B – Déminage et programmes de réadaptation ;– Formule E –…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de Monaco

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Rapport national annuel de la Principauté de Monaco présenté lors de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 25 septembre 2003. Monaco présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informations sur…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

document - Cinquième, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté lors de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 6 octobre 2003. La France présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B –…

Rapport Art.7 CIMAP du Canada présenté le 13 avril 2004

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Article 7 – Rapport au Secrétaire général des Nations Unies Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 13 avril 2004 Période couverte: du 8 avril 2003 au 1er…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Cinquième, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté lors de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 30 septembre 2003. Le Canada présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion de l’information sur le…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Cinquième, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 26 novembre). Contenu : – Projection d’un film…