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Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2e séance (après-midi du 6 novembre). Contenu : – Rapports de tous…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 30 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République Démocratique du Congo présenté le 30 avril 2003 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2003 Période couverte: du 1er…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

document - Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, France, Huitième, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. La France présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B – Déminage et…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Huitième, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté lors de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, novembre 2006 Date de présentation: 27 octobre 2006. Le Canada présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule…

Rapport Art.7 CIMAP d’Andorre présenté le 12 juillet 2000

document - Andorre, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 12 juillet 2000 Période couverte: du 1er janvier 1996 au 31 décembre 1999.

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Rapports, Septième, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté lors de la septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. Date de présentation: 23 septembre 2005 Période couverte: 1er octobre 2004 au 23 septembre 2005. Le Canada…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2004

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art. 7 CIMAP de l’Algérie Rapport national annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire conformément à l’article 7, alinéa 2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: 30 avril 2004 Contenu: – Point…

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de Monaco

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Rapport national annuel de Monaco présenté lors de la septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. Monaco présente son Rapport national annuel. Sommaire :Formule A – Diffusion d’informationsFormule B – Déminage et programmes…

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel de la France

document - Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports, Septième, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté lors de la septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. La France présente son Rapport national annuel Période couverte: 2 octobre 2004 au 1er octobre 2005…

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Luxembourg

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Rapport national annuel du Luxembourg présenté lors de la septième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. Période couverte: 2004. Le Luxembourg présente son Rapport national annuel. Sommaire:Formule A – Diffusion d’informationsFormule B –…