Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Tchad

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Allocution de Son Excellence Monsieur Mahamat Ali Hassan, Ministre du Plan, du Développement et de la Coopération de la République du Tchad à la 1ère Conférence d’examen de la Convention d’Ottawa Nairobi (Kenya), du 28 novembre au 3 décembre 2004 Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi,…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Burundi

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Déclaration faite par la délégation de la République du Burundi à la Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction tenue à Nairobi (Kenya) du 29 novembre au 3 décembre 2004.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Burkina Faso

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Déclaration du Burkina Faso prononcée par le Ministre de la Défense à l’occasion du Sommet de Nairobi pour un monde sans mines tenu à Nairobi (Kenya) du 29 novembre au 3 décembre 2004 Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration de la Belgique

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Discours de Monsieur Didier Donfut,Secrétaire d’État aux Affaires Européennes, Adjoint au Ministre des Affaires Etrangères au nom de la Belgique à la Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Nairobi, le 2…

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 31 janvier 2001

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 31 janvier 2001 Période couverte: du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2000.

Rapport Art.7 CIMAP du Mali présenté le 17 mai 2001

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 17 mai 2001 Période couverte: du 30 octobre 1998 au 17 janvier 2001.

Rapport Art.7 CIMAP de Madagascar présenté le 20 juin 2001

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 juin 2001 Période couverte: inconnue.

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

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Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 11 septembre 2007. Sommaire:Formule A – Diffusion de l’information Formule B – Programmes de déminage et de remise en étatFormule C – Exigences techniques et…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 3 mai 2000

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Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 3 mai 2000 Période couverte: du 1er août 1999 au 31 mars 2000.

Protocole V – Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008

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Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008 dans le cadre du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 01-04-2008 Période couverte: du 30-04-2007 au 01-04-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B –…