Organisations Internationales (OI) – Page 38

Lutte contre les mines terrestres antipersonnel en RDC : lignes directrices à l’intention des demandeurs de subventions pour 2006

document - Activités et publications des organisations, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Publications des OI et ONG, RDC, Résolutions et stratégies, Union Européenne (UE)

Document de la Délégation de la Commission Européenne en République démocratique du Congo (RDC). – Programmes de lutte contre les mines terrestres antipersonnel ; – Règles applicables au présent appel à propositions ; – Listes des annexes. http://ec.europa.eu/europeaid/tender/data/d74/AOF72474.pdf

Lutte contre les mines terrestres antipersonnel en RDC : lignes directrices à l’intention des demandeurs de subventions pour 2005

document - Activités et publications des organisations, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Publications des OI et ONG, RDC, Résolutions et stratégies, Union Européenne (UE)

Document de la Délégation de la Commission Européenne en République démocratique du Congo (RDC). Tables des matières : – Programme de lutte contre les mines terrestres ; – Règles applicables au présent appel à proposition ; – Listes des annexes. http://ec.europa.eu/europeaid/tender/data/d24/AOF58424.pdf

Mines antipersonnel : Trois pays du Maghreb détruisent leur stock

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI)

Article du CICR tiré du magazine de l’action et du droit international humanitaires (L’Humanitaire-Maghreb n° 8) Janvier 2005 Tunis Le document présente l’état de la destruction des stocks de mines antipersonnel de la Tunisie, de la Mauritanie et de l’Algérie.

Les mines et les restes explosifs de guerre : coûts humains et réponses humanitaires

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Article du CICR écrit par Kathleen Lawand dans le magazine de l’action et du droit international humanitaires (L’Humanitaire n° 8) Janvier 2005 Tunis Le document présente le cadre législatif régissant les mines antipersonnel, les mines anti-véhicule et les restes explosifs de guerre et contient les chapitres suivants : – Mines antipersonnel : Convention d’Ottawa de…

Convention des Nations Unies de 1980 sur certaines armes classiques et ses Protocoles – Dossier de ratification

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Généralités, Guides, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Document concernant la ratification, l’acceptation, l’approbation et l’adhesion à la convention des Nations Unies de 1980 sur certaines armes classiques et ses Protocoles. Sommaire : 1. Convention de 1980 2. Relation entre les Protocoles à la Convention sur certaines armes classiques et les autres instruments internationaux sur les mines terrestres et armes similaires 3. Instruments…

Convention sur les armes à sous-munitions : le CICR se félicite de la signature d’un accord historique

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Déclaration de Jakob Kellenberger, Président du CICR, Convention sur les armes à sous-munitions, Cérémonie de signature, Oslo, 3 décembre 2008

2ème AEP CIMAP – Intervention de l’UE

document - 2ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention prononcée au nom de la Présidence de l’Union Européenne le 11 septembre 2000 par son Excellence Monsieur Samuel de BEAUVAIS, Ambassadeur à l’action pour le déminage et l’assistance aux victimes des mines antipersonnel, Chef de la délégation Française, à l’occasion de la deuxième Assemblée des Etats Parties à la Convention d’Ottawa pour l’interdiction des…

Document du CICR, soutien à la Convention sur les armes à sous-munitions – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Activités et publications des organisations, CICR, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Le CICR réaffirme son soutien indéfectible à la Convention sur les armes à sous-munitions Déclaration de M. Philip Spoerri, Directeur du droit international et de la coopération au sein du Mouvement, CICR 3 novembre 2008, Genève à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes…

Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions – Dossier de ratification

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Guides, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Document du CICR Convention de 2008 sur les armes à sous-munitions Dossier de ratification Le présent document décrit les procédures que doivent suivre la plupart des Etats afin de ratifier la Convention ou d’y adhérer. Il comprend aussi des instruments types à transmettre au dépositaire. Ces instruments ont été établis après consultation de la Section…

9ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 9ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Déclaration de Christine Beerli, Vice-Présidente du CICR au sujet de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, (Convention d’Ottawa) Genève du 24 au 28 novembre 2008. http://cicr.org/Web/fre/sitefre0.nsf/html/landmine-statement-241108