2008 – Bibliomines.org

Document de l’Union européenne – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Activités et publications des organisations, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention de S.E. l’Ambassadeur Eric Danon, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du désarmement, au nom de l’Union européenne (UE), le 3 novembre 2008 Convention de 1980 sur Certaines Armes Classiques (CCAC/CCW), Réunion du Groupe d’experts Gouvernementaux (GEG/GGE) sur les armes à sous-munitions, Genève, 3-7 novembre 2008 L’UE se félicite des avancées…

Rapport d’activité – Quatrième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la quatrième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième session de 2008: Genève, 1er – 5 septembre 2008.

Armes à sous-munitions – Additif n°2 – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Second additif au document du Président sur les armes à sous-munitions (Rapport du collaborateur de la présidence pour l’assistance aux victimes) soumis à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinqième session de 2008: Genève, 3-7 novembre…

Armes à sous-munitions – Additif – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Additif au document du Président sur les armes à sous-munitions (rapport de l’Ami du Président pour les définitions) soumis à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinqième session de 2008 : Genève, 3-7 novembre 2008.

Armes à sous-munitions – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document concernant les armes à sous-munitions soumis par le Président à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008 : Genève, 3-7 novembre 2008.

Compilation des propositions et modifications – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document élaboré à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008 : Genève, 3-7 novembre 2008 Titre du document : Compilation des propositions et modifications présentées en tant que documents de séance par les…

Rapport d’activité – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Cinquième session de 2008: Genève, 3 au 7 novembre 2008.

Munitions en grappe – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Document sur les munitions en grappe soumis par le Président à l’occasion de la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.

Rapport d’activité – Troisième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième session

Rapport d’activité élaboré suite à la troisième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Troisième session de 2008: Genève, 7 au 25 juillet 2008.

Document du CICR, soutien à la Convention sur les armes à sous-munitions – Cinquième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Activités et publications des organisations, CICR, Cinquième session, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Le CICR réaffirme son soutien indéfectible à la Convention sur les armes à sous-munitions Déclaration de M. Philip Spoerri, Directeur du droit international et de la coopération au sein du Mouvement, CICR 3 novembre 2008, Genève à l’occasion de la cinquième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes…