Convention sur les armes à sous-munitions (CASM)

Rapport d’activité de Lusaka sur les progrès accomplis

Rapport d’activité de Lusaka sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du Plan d’action de Vientiane jusqu’à la quatrième Assemblée des États parties Présenté par le Président de la troisième Assemblée des États parties le 2 juillet 2013 Le rapport contient une analyse globale des tendances de la mise en œuvre de la…

Mise en œuvre de l’article 4 : Mesures efficaces d’enlèvement des restes d’armes à sous-munitions

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Lusaka 2013 – 4ème Assemblée, Traités et Droit International

Note présentée par l’Irlande et la République Démocratique Populaire Lao, Coordonnateur des opérations d’enlèvement pour la période 2011-2013 En juillet 2013, 38 pays et trois autres territoires seraient contaminés par des restes d’armes à sous-munitions, en majorité des sous-munitions non explosées. Bien que d’importants progrès aient été accomplis en matière de dépollution dans certains États…

Convention sur les armes à sous-munitions : Document final 4ème Assemblée

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Lusaka 2013 – 4ème Assemblée, Traités et Droit International

Convention sur les armes à sous-munitions : Document final 4ème Assemblée 13 septembre 2013. Le présent rapport contient une analyse globale des tendances observées dans la mise en œuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions, concrétisée dans le Plan d’action de Vientiane, et des chiffres connexes, depuis l’entrée en vigueur de la Convention,…

Les conséquences humanitaires des mines autres que les mines antipersonnel

document - Approche thématique, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination Les conséquences humanitaires des mines autres que les mines antipersonnel

Le Liban accueille la deuxième conférence de la Convention sur les sous-munitions

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déminage Humanitaire, Généralités, Traités et Droit International

Cet article, paru dans le quotidien libanais "L’Orient de Jour", traite de la deuxième Assemblée des États parties à la CASM qui a lieu du 11 au 16 septembre 2011 à Beyrouth ainsi que des efforts du Liban dans le domaine du déminage humanitaire.

Intersessionnelle avril 2012 CASM- Intervention de la France sur le financement de l’unité d’appui à la mise en oeuvre

document - avril 2012, avril 2012, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de M. Jean-Hugues Simon-Michel Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement, Chef de la délégation française, sur le financement de l’unité d’appuis à la mise en oeuvre de la Convention lors de la réunion intersessionnelle de la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) d’avril 2012.Genève, 16 – 19…

Intersessionnelle avril 2012 CASM – Déclaration de la France sur le stock conservé

document - Approche thématique, avril 2012, avril 2012, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Destruction des stocks, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la France à propos des stocks conservés lors de la réunion intersessionnelle de la Convention sur les armes à sous-munitions d’avril 2012.Genève, 16 – 19 avril 2012.

Intersessionnelle avril 2012 CASM – Déclaration de la France sur l’universalisation de la Convention

document - Approche thématique, avril 2012, avril 2012, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Déclaration de la France lors de la réunion intersessionnelle d’avril 2012 à propos de l’Universalisation de la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM).Genève, 16 – 19 avril 2012.

Intersessionnelle avril 2012 CASM – Déclaration de la France sur la destruction des stocks

document - Approche thématique, avril 2012, avril 2012, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Destruction des stocks, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Déclaration de la France à propos de la destruction des stocks lors de la réunion intersessionnelle de la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) d’avril 2012.Genève, 16 – 19 avril 2012.

Intersessionnelle avril 2012 CASM- Intervention de la RDC

document - avril 2012, avril 2012, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, RDC, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Structures nationales, Traités et Droit International

Allocution de Maître Sudi Alimasi Kimputu, Coordonnateur du Centre Congolais de lutte antimines et Point Focal National (PFNLAM/RDC) à l’ocasion de la la réunion intersessionnelle sur les armes à sous-munitions (CASM) d’avril 2012.Genève, 16 – 19 avril 2012.