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7ème AEP CIMAP – Liste de contrôle du CICR concernant l’article 9 CIMAP et les mesures nationales

document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation générale, Guides, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Réglementations nationales, Traités et Droit International

Liste de contrôle – CICR – Article 9 – Mesures Nationales Convention d’Ottawa relative à l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États Parties Genève, 8 Mai 2006.

7ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5, présenté par le Canada

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités

Projet de matrice Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18-22 septembre 2006

7ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’application intégrale de l’article 5

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, Généralités

Vers l’application intégrale de l’article 5 Note établie par le Président Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18 – 22 Septembre 2006

3ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. "Le présent document contient, outre un exposé des antécédents, une propositionportant sur l’établissement d’une Unité d’appui à l’application de la Conventionau sein du Centre international de déminage humanitaire à Genève (CIDHG). Cette proposition, accompagnée d’un mandat confiant l’établissement de l’Unité au Centre international de déminage…

7ème AEP CIMAP – Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5, présenté par le Guatemala

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Généralités

Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États parties Genève, 18-22 septembre 2006

6ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Intervention de M. Jacques Forster, Vice-président du Comité international de la Croix-Rouge Genève, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Zagreb, 28 novembre 2005.

6ème AEP CIMAP – Intervention du Parlement européen

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention de M. Mauro Zani, Membre du Parlement européen, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb, 29 novembre 2005.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la première séance de la Conférence, soit le matin du mardi 7 novembre 2006. Contenu: Ouverture de la 3ème…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi 7 novembre 2007. Le compte-rendu analytique contient notamment : – l’organisation des travaux ; – le message du…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…