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Rapport d’activité – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Cinquième Réunion: Genève, 16-27 juin 2003.

Rapport d’activité – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Rapport d’activité élaboré suite à la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Troisième Réunion: Genève, 2 au 10 décembre 2002.

Rapport d’activité – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Première Réunion: Genève, 21 au 24 mai 2002.

Armes à dispersion – des décennies d’échec, des décennies de victimes civiles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI)

Brochure élaborée par le CICR, présentant les armes à dispersion et leurs effets dévastateurs sur les civils, ainsi que la nécessité d’agir dès maintenant pour éliminer ce type d’armes.

4ème AEP CIMAP – Rapport final

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 16-20 septembre 2002. Le rapport final de la quatrième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties et neuf annexes.

Réunion de 2004 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 18-19 novembre 2004.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 27-28 novembre 2003.

Réunion de 2002 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 12-13 décembre 2002.

Convention de 1997 sur l’interdiction des mines antipersonnel et sur leur destruction

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Fiche technique expliquant les mécanismes et le fonctionnement de la Convention d’Ottawa sur les mines antipersonnel Comité International de la Croix Rouge Genève Services Consultatifs en droit international humanitaire.

Réunion de 2005 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 24-25 novembre 2005.