6ème AEP CIMAP – Intervention du Parlement européen

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Intervention de M. Mauro Zani, Membre du Parlement européen, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb, 29 novembre 2005.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la première séance de la Conférence, soit le matin du mardi 7 novembre 2006. Contenu: Ouverture de la 3ème…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties  à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi 7 novembre 2007.  Le compte-rendu analytique contient notamment : – l’organisation des travaux ; – le message du…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Sommaire : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la sixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié, portant sur les mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure…

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Première Conférence des EP au Protocole V – Document final

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence ; – Travaux de la première Conférence ;…

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines, la réintégration sociale et économique des victimes et la sensibilisation aux dangers des mines

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Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États Parties, Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur la destruction des stocks

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Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001.