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Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Amendement au document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Amendement au document final adopté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. L’amendement a été adopté le 6 juin 2005.

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la sixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la sixième Conférence annuelle ; – Travaux de la sixième Conférence annuelle ;…

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Septième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la septième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la septième Conférence annuelle ; – Travaux de la septième Conférence annuelle ;…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Huitième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la huitième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la huitième Confèrence annuelle ; – Travaux de la huitième Confèrence annuelle ;…

3ème AEP CIMAP – Programme d’action établi par le Président

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. Contenu : 1. Assistance aux victimes et réintégration socio-économique 2. Déminage,sensibilisation au danger des mines et technologies d’action antimines 3. Destruction des stocks 4. Etat général et mise en oeuvre de la convention 5. Autres mesures.

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la neuvième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève le 6 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la neuvième Conférence annuelle ; – Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

3ème AEP CIMAP – Déclaration de la troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001

1ère AEP CIMAP – Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Première Assemblée des États Parties, Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur l’assistance aux victimes des mines, la réintégration sociale et économique des victimes et la sensibilisation aux dangers des mines

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la copération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur les techniques de déminage

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.