2003 – Bibliomines.org

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 28 novembre). Contenu : – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs (suite) ;– Adoption du Rapport ;– Questions diverses.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 27 novembre). Contenu : – Communication des pouvoirs ;– Examen du Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux (suite) et échange de vues général.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 27 novembre). Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message du Secrétaire général de l’ONU ;– Rapport sur les travaux…

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 27-28 novembre 2003.