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Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Huitième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Sommaire : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la sixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié, portant sur les mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure…

G0764277

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Première Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence ; – Travaux de la première Conférence ;…

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines, la réintégration sociale et économique des victimes et la sensibilisation aux dangers des mines

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États Parties, Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur la destruction des stocks

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur le déminage et les techniques connexes

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistanceinternationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États parties Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Guide d’établissement des rapports présentés en application de l’article 7 de la CIMAP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001 "Le présent guide a pour objet d’aider les États parties à s’acquitter de la présentation des rapports dont l’article 7 de la Convention d’Ottawa leur fait obligation ainsi que de tout autre rapport qu’ils pourraient décider librement d’établir. Il…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Cinquième, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la cinquième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la cinquième Conférence annuelle ; – Travaux de la cinquième Conférence annuelle ;…