Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

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Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 2èmeséance (après-midi du 11 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 4ème séance

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Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 4ème séance (matin du 21 décembre). Contenu :– Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs ;– Rapports…

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 3ème séance

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Compte-rendu analytique de la troisième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 12 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu :– Description de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Document final

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Document final de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le document final comporte quatre parties : – Rapport de la deuxième Conférence ; – Déclaration finale ; – Documents de la deuxième Conférence ; – Comptes-rendus analytiques.