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Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport final

Document final de la Réunion des Etats parties de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le document final comprend : – L’organisation de la Réunion ; – Les travaux de la Réunion ; – Les conclusions et recommandations.

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Document final

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Document final de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le document final comporte quatre parties : – Rapport de la deuxième Conférence ; – Déclaration finale ; – Documents de la deuxième Conférence ; – Comptes-rendus analytiques.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final (1ère partie) de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; –…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (3ème partie) contenant divers documents : – Ordre du jour ;– Programme de travail,– Réglement intérieur ;– Rapports ;– Coûts estimatifs ;– Déclarations.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (2ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le document final (2ème partie) contient la Déclaration finale et diverses annexes: Annexe 1 : Déclaration faite par la Conférence le 13 novembre 2006, à l’occasion de l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (1ère partie) contenant : – Organisation de la troisième Conférence d’examen ; – Travaux de la troisième Conférence d’examen ; – Décisions et recommandations de la…

8ème AEP CIMAP – Intervention des co-présidents du Comité permanent (Algérie-Estonie) sur la destruction des stocks à l’ouverture des débats thématiques sur la destruction des stocks

document - 8ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Intervention à la 8ème Assemblée des États Parties. Mer morte (Jordanie), 18-22 novembre 2007.

8ème AEP CIMAP – Questions pour aider les États parties à préparer les discussions thématiques

document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Questions pour aider les États parties à préparer les discussions thématiques de la 8ème Assemblée des États Parties préparé par le Président désigné de la 8ème Assemblée des États Parties le 2 octobre 2007. Contenu : I. Point 11.b de l’ordre du jour – Destruction des stocks de mines antipersonnel II. Point 11.c de l’ordre…

8ème AEP CIMAP – Intervention de la Belgique en sa qualité de coordinateur du groupe de contact informel sur l’article 7 de la CIMAP

document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Déclaration de la Belgique (Michel Peetermans) en sa capacité de coordinateur du groupe de contact informel sur l’article 7 de la CIMAP 8ème Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer morte (Jordanie), 18-22 Novembre 2007.

7ème AEP CIMAP – Intervention de la Campagne internationale pour interdire les mines sur l’éducation au danger des mines

document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Education au risque des mines (ERM), Information générale et déclarations, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Déclaration de la Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL) concernant l’éducation au risque des mines Délivrée par Stanislas Brabant (Handicap International) 7ème Assemblée des Etats Parties, Genève, 19 septembre 2006.