Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - , , , ,
Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2e séance (après-midi du 6 novembre). Contenu : – Rapports de tous…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - , , , ,
Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - , , , ,
Document final adopté par les Hautes Parties contractantes  lors de la neuvième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève le 6 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la neuvième Conférence annuelle ; – Travaux de la neuvième Conférence annuelle…