documents – Page 518 – Bibliomines.org

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Burkina Faso

document - 1ère Conférence d'examen, 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Burkina Faso prononcée par le Ministre de la Défense à l’occasion du Sommet de Nairobi pour un monde sans mines tenu à Nairobi (Kenya) du 29 novembre au 3 décembre 2004 Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration de la Belgique

document - 1ère Conférence d'examen, 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Discours de Monsieur Didier Donfut,Secrétaire d’État aux Affaires Européennes, Adjoint au Ministre des Affaires Etrangères au nom de la Belgique à la Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Nairobi, le 2…

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 31 janvier 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 31 janvier 2001 Période couverte: du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2000.

Rapport Art.7 CIMAP du Mali présenté le 17 mai 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mali, Mali, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 17 mai 2001 Période couverte: du 30 octobre 1998 au 17 janvier 2001.

Rapport Art.7 CIMAP de Madagascar présenté le 20 juin 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Madagascar, Madagascar, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 juin 2001 Période couverte: inconnue.

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Rapport national annuel du Canada

document - Canada, Canada, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Neuvième, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel du Canada présenté dans le cadre du Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 11 septembre 2007. Sommaire:Formule A – Diffusion de l’information Formule B – Programmes de déminage et de remise en étatFormule C – Exigences techniques et…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 3 mai 2000

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 3 mai 2000 Période couverte: du 1er août 1999 au 31 mars 2000.

Protocole V – Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008

document - Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), France, Mise en œuvre nationale, Rapports, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport national annuel de la France présenté le 1er avril 2008 dans le cadre du Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Date de présentation: 01-04-2008 Période couverte: du 30-04-2007 au 01-04-2008 Sommaire:Formule A – Enlèvement, retrait ou destruction des restes explosifs de guerreFormule B –…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2e séance (après-midi du 6 novembre). Contenu : – Rapports de tous…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 30 avril 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République Démocratique du Congo présenté le 30 avril 2003 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2003 Période couverte: du 1er…