Conférences – Page 2 – Bibliomines.org

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Intervention de la Suisse

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Quatrième, Traités et Droit International

Intervention du colonel Dr. Erwin Dahinden, chef suppléant de la délégation suisse, lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié de la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002.

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Intervention du Canada

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quatrième, Quatrième, Traités et Droit International

Intervention de Ann Pollack, conseiller, mission permanente du Canada auprès des Nations Unies à Genève, lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié de la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002.

Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la 1ère séance de la dixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au protocole II modifié annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 12 novembre 2008. Sommaire : – Ouverture de la conférence ; – Confirmation de la désignation du président de la conférence et des autres membres des…

Dixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la dixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève le 12 novembre 2008. Table des matières : I. Introduction II. Organisation de la dixième conférence annuelle III. Travaux de la dixième conférence IV. Conclusions et…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2e séance (après-midi du 6 novembre). Contenu : – Rapports de tous…

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Septième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 23 novembre). Sommaire :– Descriptif de la procédure…

Septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Septième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la septième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 23 novembre 2005. Le compte-rendu analytique porte sur la 2e séance (après-midi du 23 novembre). Contenu : – Projection d’un film…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2e séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 17 novembre). Sommaire : – Projection d’un film…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Cinquième, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 26 novembre). Contenu : – Projection d’un film…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Cinquième, Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 26 novembre). Contenu :– Descriptif de la procédure…