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Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 11 décembre). Contenu : – Echange de vues…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 décembre 2002. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu : – Descriptif de la…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (2ème partie)

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 11 décembre 2002. Les points suivants sont abordés dans les comptes-rendus analytiques : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (1ère partie)

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 11 décembre 2002. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la quatrième Conférence annuelle ;– Travaux de la quatrième Conférence annuelle ;–…

Troisième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (2ème partie)

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la troisième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 10 décembre 2001. Les points suivants sont abordés dans les comptes-rendus analytiques : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Organisation…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Sommaire : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

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Compte-rendu analytique de la première séance de la sixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié, portant sur les mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure…

Cinquième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la cinquième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 26 novembre 2003. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la cinquième Conférence annuelle ; – Travaux de la cinquième Conférence annuelle ;…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Amendement au document final

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Amendement au document final adopté lors de la sixième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. L’amendement a été adopté le 6 juin 2005.