Organisations Internationales (OI) – Page 47

Document du CICR, amendements concernant la protection des civils contre les effets des REG – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 10 au 14 mars 2003. Le CICR propose des amendements concernant la protection des populations civiles contre les effets des restes explosifs de guerre…

Document de l’UE, mécanisme pour le respect des dispositions – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Neuvième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par l’Union européenne, lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 16 novembre 2004. L’Union européenne présente un mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention: idées et suggestions. Structure du document…

Document du CIDHG, situation actuelle en matière de détectabilité des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Huitième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le CIDHG présente, à la demande du Coordonnateur, un document intitulé "Mines autres que les mines antipersonnel…

Document de l’UE, réponses à certaines préoccupations – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Dixième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document établi par l’Union européenne (UE), lors de la dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 11 mars 2005. L’Union Européenne répond à certaines préoccupations au sujet du mécanisme qui pourrait être adopté pour assurer le respect des dispositions de la Convention.…

Document du CICR, commentaires sur le document du Coordonnateur concernant les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 14 au 22 novembre 2005. Le CICR fait part de ses commentaires sur le document que le Coordonnateur, pour la question des mines autres que…

Document du CICR, règles sur les MAMAP et les MAP dans le Protocole II modifié – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Onzième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente quelques règles sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les mines antipersonnel (MAP) dans…

Convention de 1980 sur certaines armes classiques

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Descriptif général de la Convention de 1980 sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, élaboré par le CICR.

Document du CICR, règles et principes du DIH par rapport aux REG – Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Onzième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 12 août. Le CICR présente les règles et principes existants du Droit International Humanitaire (DIH) s’appliquant à l’emploi de munitions qui risquent de…

Document du CICR, préparation de l’examen de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le CICR propose une présentation de l’examen de la Convention et des Protocoles y annexés. Structure du document : I. Promotion…

Document du CIDHG, analyse des réponses au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Analyse faite par le CIDHG du "Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 ", élaboré…