Document de la France, méthodologie relative aux REG – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la France, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La France présente une méthodologie applicable aux munitions pour la réduction des risques liés aux restes explosifs de guerre. Structure du document :– Approche…

Projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques, établi et présenté par le Président de la Réunion d’’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10…

Document de la Russie, enregistrement, fermeture et marquage des mines – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document intitulé "Enregistrement, fermeture par une clôture et marquage des systèmes d’obstacles constitués de mines et d’autres engins explosifs: la pratique russe". La…

Document de la Russie, incidence de la détectabilité des mines terrestres – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente un document intitulé "Incidence de la détectabilité des mines terrestes autres que les mines antipersonnel sur l’efficacité militaire de ces…

Programme de parrainage – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Programme de parrainage dans le cadre de la Convention, Document présenté par le Président désigné,  lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.

Document du CIDHG, analyse des réponses au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Analyse  faite par le CIDHG du "Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 ", élaboré…

Document de la Russie, munitions en grappe – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document présenté par la Russie, posant la question suivante: Le danger des munitions en grappe pour les êtres humains: mythe ou réalité?

L’universalisation de la CCAC et des Protocoles – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document sur l’universalisation de la Convention et des Protocoles y annexés. Strucutre du document : – Introduction ; – Rappel juridique ; – Rappel…

Document de la Russie, fiabilité des mécanismes d’autodestruction et d’autodésactivation des MAP – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Document établi par la Russie, sur les principales approches suivies pour élaborer une méthode de contrôle de la fiabilité des mécanismes d’autodestruction et…

Document de l’Allemagne, munitions en grappe – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la République fédérale d’Allemagne, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. L’Allemagne présente le sens de l’expression "munitions en grappe" selon elle.