Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention du CICR – CP sur la destruction des stocks

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Intervention du CICR à la réunion intersessionnelle mai 2003 Comité permanent sur la Destruction des Stocks 15 mai 2003. Questions de nature thématique relatives à la destruction des stocks de mines.

Document du CICR, observations sur le Rapport des réponses au questionaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Observations au sujet du Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire sur le Droit International Humanitaire…

Document du CICR, assurer un examen de la Convention et de ses Protocoles lors de la 3ème Conférence d’examen – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de réflexion établi par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Assurer un examen approfondi de l’état et du fonctionnement de la Convention et de…

Intersessionnelle février 2003 CIMAP – Intervention du CIDHG – CP sur la destruction des stocks

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Intervention du CIDHG proposant d’assister les États dans le processus de la destruction des stocks Réunion intersessionnelle de février 2003 Genève (Suisse), 6 février 2003 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP).

Intersessionnelle mai 2002 CIMAP – Intervention du CIDHG sur les stocks de mines en Afrique

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Intervention de Fabrice Delaître du CIDHG à propos des stocks de mines en Afrique. Réunion intersessionnelle de Mai 2002 Genève (Suisse), 30 mai 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Intervention du CIDHG sur la situation des stocks de mines AP en Afrique (diapositives)

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Présentation de Fabrice Delaître, chargé de l’assistance opérationnelle au sein du CIDHG, sur la situation des stocks de mines AP en Afrique. Réunion intersessionnelle de janvier/février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 31 janvier 2002.

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Intervention du CIDHG sur la situation des stocks de mines AP en Afrique (texte)

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Présentation par Fabrice Delaître, chargé de l’assistance opérationnelle au sein du CIDHG, sur la situation des stocks de mines AP en Afrique. Réunion intersessionnelle de janvier/février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 31 janvier 2002.

Document du CICR, questions juridiques – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le document comporte des observations sur les questions juridiques que soulève l’emploi de munitions en grappe.

Document du CIDHG, définitions – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Communication du Centre International de Déminage Humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le CIDHG présente un aperçu des définitions existantes ou proposées, des termes comme "munitions en grappe" ou "sous-munitions".

Document du CICR, extraits du Rapport de la Réunion d’experts de Montreux – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

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Présentation faite par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le CICR présente des extraits du Rapport de la Réunion d’experts sur les problèmes humanitaires, militaires, techniques et juridiques…