Organisations Internationales (OI) – Page 46

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document du CICR, observations relatives à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions

document - 2007, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le CICR présente ses observations sur l’exécution de la décision sur un mécanisme de contrôle du respect des dispositions applicable à la Convention. Sommaire:I. Mesures…

Document du CICR, examen des questions juridiques relatives aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un examen des questions juridiques soulevées lors des débats sur les restes explosifs de guerre (REG). Sommaire…

Document du CIDHG, informations nécessaires sur les REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de base établi par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CIDHG présente les informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre (REG)…

Document du CICR, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un document sur les mines antivéhicule et leurs effets sur l’aide humanitaire et les populations civiles. Sommaire…

Document de l’UE, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Deuxième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document s’intitule "Eléments d’un document Union européenne sur les mines antivéhicule". Sommaire :ButI. Ampleur du problèmeII. Réglementation en vigueurIII. Mesures qui…

Document de l’UE, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Position de l’Union européenne sur la question des restes explosifs de guerre. Structure du document :– Objectif ;– Champ d’application ;– Champ d’application…

Document de l’UE, les mines autres que les mines antipersonnel – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par l’Union européenne (UE) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. L’UE présente un projet de document de réflexion sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’UE, respect des engagements – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document présenté par la Grèce, au nom de l’Union européenne (UE), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Grèce, au nom de l’Union européenne, présente un document sur le respect des engagements dans le contexte…

Document du CIDHG, informations sur les REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Approche thématique, CIDHG, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le CIDHG présente un document de travail relatif aux informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre…

Document du CIDHG, avertissements et sensibilisation au danger des REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Activités et publications des organisations, Approche thématique, CIDHG, Cinquième, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Divers, Education au risque des mines (ERM), Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le CIDHG présente un document intitulé "Avertissements et sensibilisation au danger des restes explosifs de guerre" (REG).…