Quatorzième – Bibliomines.org

Document de l’APCML, remarques sur le rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. L’APCML reprend le Rapport qu’il avait établi sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787 et ajoute…

Document de l’APCML, mise en oeuvre de la recommandation 3 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Centre Asie-Pacifique pour le Droit militaire (APCML), lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le document présenté par l’ACPML contient des considéraions préliminaires sur les moyens qui pourraient être mis en oeuvre pour…

Document du CICR, préparation de l’examen de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le CICR propose une présentation de l’examen de la Convention et des Protocoles y annexés. Structure du document : I. Promotion…

Document des Etats-Unis, promotion du respect de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Les Etats-Unis proposent une autre formule qui pourrait être adoptée pour promouvoir le respect des dispositions de la Convention et des Protocoles y annexés.

Proposition d’amendement de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le Président désigné présente une proposition d’amendement de la CCAC, article 7.

Document de l’Argentine, observations du document G0660416 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par la République argentine, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Observations techniques faites par l’Argentine du projet de tableau sur les types et les systèmes de munitions classiques (G0660416).

Révision du plan d’action pour l’universalisation de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Président désigné, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Le Président désigné présente une révision du plan d’action proposé en vue de promouvoir l’universalité de la Convention. Structure du document : – Introduction…

Réponses de la Hongrie au document G0560787 – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République de Hongrie lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 23 juin 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Programme de parrainage dans le cadre de la CCAC – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatorzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Président désigné, lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19- 23 juin 2006. Le Président désigné présente les voies qu’il serait possible de suivre en vue d’établir un programme de parrainage dans le cadre de la Convention.

Document des Etats-Unis, programme de parrainage – Quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique lors de la quatorzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006.