Première – Bibliomines.org

Première Conférence des EP au Protocole V – Rapport d’activité

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Rapport d’activité établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Rapport d’activité du Comité préparatoire de la première Conférence du Protocole V. Sommaire :I. IntroductionII. Organisation du Comité préparatoireIII. Travaux du Comité…

Première Conférence des EP au Protocole V – Présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document de réflexion présenté par le Président et établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Le document s’intitule "Présentation de rapports nationaux au titre du Protocole V". Structure du document :…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du CIDHG, coopération et assistance

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides, Organisations Internationales (OI), Première, Traités et Droit International

Document de travail du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le CIDHG présente un document de travail sur la coopération et l’assistance.…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du SLAM (UNMAS), échange de renseignements

document - Activités et publications des organisations, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides et normes, Organisation des Nations Unies (ONU), Première, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document du Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. L’UNMAS présente, au nom de l’Equipe des Nations Unies pour l’action antimines, un…

Première Conférence des EP au Protocole V – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 5 novembre). Sommaire: – Rapports de tous organes subsidiaires ;–…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence ; – Travaux de la première Conférence ;…