documents – Page 562 – Bibliomines.org

Document des Etats-Unis, application du DIH à l’emploi des munitions en grappe – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième session, Deuxième session, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication des Etats-Unis, à l’occasion de la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008. Communication des Etats-Unis d’Amérique à propos de l’application du Droit International Humanitaire dans l’emploi des munitions en grappe; propositions…

Protocole II modifié relatif aux mines, pièges et autres dispositifs – texte intégral

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Protocole modifié sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi des mines, pièges et autres dispositifs (Protocole II modifié), annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Texte intégral du protocle II modifié, tel qu’il a été adopté le 1er mai 1996.

Les restes explosifs de guerre: héritage meurtrier des conflits armés modernes

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI)

Brochure élaborée par le CICR sur la problématique des restes explosifs de guerre. I- Les restes explosifs de guerre: – Héritage meurtrier des conflits armés modernes; – Un problème d’ampleur planétaire mais oublié; – Qu’appelle-t-on "restes explosifs de guerre"? – Des vies brisées; – Des moyens de subsistance perdus; – Assumer les responsabilités : nouvel…

Document de l’Irlande, définitions – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Première session, Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Définitions soumises par l’Irlande, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008. Le document propose une définition des: – munitions en grappe ; – sous-munition explosive ; – bombettes.

Document de la France, définitions des armes à sous munitions en grappe – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Première session, Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document sur les définitions des armes à sous-munitions en grappe soumis par la France, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008.

Mettre fin à l’ère des mines – Succès et défis

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Brochure élaborée par le CICR présentant les succès et les défis qu’il reste à mettre en œuvre pour assurer la pleine réussite du Traité d’Ottawa.

Mettre fin à l’ère des mines : succès et défis

document -

Brochure élaborée par le CICR présentant les succès et les défis qu’il reste à mettre en œuvre pour assurer la pleine réussite du Traité d’Ottawa.

Rapport d’activité – Deuxième session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la deuxième session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Deuxième session de 2008: Genève, 7 au 11 avril 2008.

Rapport d’activité – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14-18 janvier 2008.

Rapport d’activité – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Session de 2007: Genève, 19 au 22 juin 2007.