Première session – Bibliomines.org

Document de l’Irlande, définitions – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Première session, Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Définitions soumises par l’Irlande, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008. Le document propose une définition des: – munitions en grappe ; – sous-munition explosive ; – bombettes.

Document de la France, définitions des armes à sous munitions en grappe – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Première session, Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document sur les définitions des armes à sous-munitions en grappe soumis par la France, à l’occasion de la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14 au 18 janvier 2008.

Rapport d’activité – Première session de 2008 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2008, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la première session de 2008 de la réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session de 2008: Genève, 14-18 janvier 2008.