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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 7ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la septième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 7ème séance (après-midi du 15 novembre). Contenu :Etat d’avancement des travaux de la Conférence, de ses organes subsidiaires…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 5ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la cinquième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 5ème séance (matin du 13 novembre). Contenu :Séance plénière extraordinaire de la Conférence, tenue pour marquer l’entrée en…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la troisième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 8 novembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 2èmeséance (après-midi du 11 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 4ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 4ème séance (matin du 21 décembre). Contenu :– Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs ;– Rapports…

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la troisième séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 12 décembre). Contenu :Echange de vues général (suite).

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 11 décembre). Contenu :– Description de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…

Première Conférence des EP au Protocole V – Rapport d’activité

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Rapport d’activité établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Rapport d’activité du Comité préparatoire de la première Conférence du Protocole V. Sommaire :I. IntroductionII. Organisation du Comité préparatoireIII. Travaux du Comité…

Première Conférence des EP au Protocole V – Présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document de réflexion présenté par le Président et établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 18 juin 2007. Le document s’intitule "Présentation de rapports nationaux au titre du Protocole V". Structure du document :…

Première Conférence des EP au Protocole V – Document du CIDHG, coopération et assistance

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides, Organisations Internationales (OI), Première, Traités et Droit International

Document de travail du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le CIDHG présente un document de travail sur la coopération et l’assistance.…