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Première Conférence des EP au Protocole V – Document du SLAM (UNMAS), échange de renseignements

document - Activités et publications des organisations, Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides et normes, Organisation des Nations Unies (ONU), Première, SLAM (UNMAS), Traités et Droit International

Document du Service de l’action antimines des Nations Unies (SLAM/ UNMAS) établi en vue de la première Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. L’UNMAS présente, au nom de l’Equipe des Nations Unies pour l’action antimines, un…

Première Conférence des EP au Protocole V – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la deuxième séance de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 5 novembre). Sommaire: – Rapports de tous organes subsidiaires ;–…

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 3ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 3ème séance (matin du 28 novembre). Contenu : – Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs (suite) ;– Adoption du Rapport ;– Questions diverses.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 2ème séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 2ème séance (après-midi du 27 novembre). Contenu : – Communication des pouvoirs ;– Examen du Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux (suite) et échange de vues général.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 27-28 novembre 2003. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance (matin du 27 novembre). Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message du Secrétaire général de l’ONU ;– Rapport sur les travaux…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport du Programme de parrainage

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur du Comité directeur présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Rapport du Programme de parrainage établi dans le cadre de la CCAC. Structure du document :– Introduction ;– Les buts du Programme de parrainage; – Le Comité…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document de l’Equipe de lutte antimines de l’ONU, position sur les munitions en grappe

document - 2007, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Organisation des Nations Unies (ONU), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document de l’Equipe de lutte antimines de l’ONU présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. L’Equipe de lutte antimines de l’ONU présente un exposé de position sur les munitions en grappe.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document de la Russie, perspectives relatives aux munitions en grappe

document - 2007, 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions des Etats parties, Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document de la Fédération de Russie présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. La Russie présente un document intitulé "Perspectives des travaux du Groupe d’experts gouvernementaux sur les problèmes liés aux munitions en grappe".

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Document du CICR, observations relatives à un mécanisme de contrôle du respect des dispositions

document - 2007, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Guides, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le CICR présente ses observations sur l’exécution de la décision sur un mécanisme de contrôle du respect des dispositions applicable à la Convention. Sommaire:I. Mesures…

Quatrième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final (2ème partie)

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Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la quatrième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, le 11 décembre 2002. Les points suivants sont abordés dans les comptes-rendus analytiques : – Descriptif de la procédure d’ouverture de la Conférence ;– Message…