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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la Russie, protection des civils contre les MAMAP

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Document de la Férdération de Russie présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. La Russie présente une approche intégrée des questions à régler pour assurer une protection plus efficace des civils contre les mines autres…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, déclaration relative aux munitions en grappe

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Déclaration conjointe présentée par l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bosnie-Herzégovine, la Croatie, le Costa Rica, le Danemark, la Hongrie, l’Irlande, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, le Portugal, la République tchèque, le Saint-Siège, la Serbie, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Suisse lors de…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document du Royaume-Uni, proposition de mandat sur les REG

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Proposition du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le Royaume-Uni présente une proposition de mandat sur les restes explosifs de guerre (REG).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne, déclaration sur les MAMAP

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Document de l’Allemagne présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne présente une déclaration sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, proposition d’un mandat relatif aux munitions en grappe

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Propostion de l’Union européenne, présentée par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Union européenne présente une proposition de décision sur un mandat relatif aux munitions en grappe.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document d’Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

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Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

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Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

G0665213 01

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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule

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Déclaration conjointe de l’Australie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des Etats-Unis d’Amérique, de la Lituanie, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de la Slovénie, présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, observations sur le Rapport des Réunions d’experts militaires

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Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Au nom de l’UE, la Finlande présente les observations de l’Union européenne au sujet du Rapport du Coordonnateur et du Président des Réunions…