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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document du Royaume-Uni, proposition de mandat sur les REG

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Proposition du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le Royaume-Uni présente une proposition de mandat sur les restes explosifs de guerre (REG).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’Allemagne, déclaration sur les MAMAP

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Document de l’Allemagne présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Allemagne présente une déclaration sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, proposition d’un mandat relatif aux munitions en grappe

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Propostion de l’Union européenne, présentée par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’Union européenne présente une proposition de décision sur un mandat relatif aux munitions en grappe.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document d’Israël, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

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Additif à la déclaration, présenté par Israël lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de la France et du Royaume-Uni, additif à la déclaration sur les mines antivéhicule

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Additif à la déclaration, présenté par la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006.

G0665213 01

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Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de plusieurs pays, déclaration sur les mines antivéhicule

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Déclaration conjointe de l’Australie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des Etats-Unis d’Amérique, de la Lituanie, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, des Pays-Bas et de la Slovénie, présentée lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, observations sur le Rapport des Réunions d’experts militaires

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Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Au nom de l’UE, la Finlande présente les observations de l’Union européenne au sujet du Rapport du Coordonnateur et du Président des Réunions…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE, Proposition d’un mandat relatif aux REG

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Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. L’UE présente une proposition d’un mandat relatif aux restes explosifs de guerre (REG).

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Amendement au projet de décision relative au respect des dispositions

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Amendement au projet présenté lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Amendement au projet de décision relative au respect des dispositions présenté par le Président désigné.