L’UE et les ALPC en Afrique subsaharienne

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Note d’analyse écrite par Nicolas Rousseau, chercheur-Stagiaire au Groupe de Recherche d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). Dans sa note, l’auteur fait ressortir la politique efficace développée par l’Union Européenne pour faire face au caractère destructeur de l’accumulation incontrôlée des ALPC, avec une attention particulière portée sur le continent africain, principale région affectée.…

1ère AEP à la CASM – Document final

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Document final de la première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Sommaire:I. IntroductionII. Organisation de la première AssembléeIII. Travaux de l’AssembléeIV. Décisions et recommandationsAnnexe I: Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’actionAnnexe II: Plan d’action de VientianeAnnexe III: Liste des documents Vientiane (Laos), 9…

L’exportation de matériel de production de munitions : les pratiques de la Belgique, de la France et de l’Allemagne

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Note d’analyse écrite par Holder Anders, chargé de mission au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la sécurité (GRIP). Dans sa note, l’auteur précise les raisons fondamentales de la disponibilité des armes légères et de petit calibre ainsi que de leurs munitions. L’une de ces  raisons, à en croire l’auteur, est le…

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Compte rendu analytique de la 2ème séance

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Ce compte rendu analytique résulte de la 2ème séance de la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève. Il a été soumis…

1ère AEP à la CASM – Plan d’action de Vientiane

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Rectificatif apporté à la page 12, paragraphe 6 du projet relatif au plan d’action de Vientiane soumis par le président désigné. Vientiane (Laos), 9 – 12 novembre 2010.

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4ème séance

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Ce compte rendu de la 4ème séance à la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Ganev de la Bulgarie – président de séance. Sommaire:– Examen du rapport…

Assistance aux victimes des mines antipersonnel: besoins, contraintes et stratégie

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Document extrait de : "Aider les victimes de mines terrestres – Un recueil de directives, de pratiques exemplaires et de méthodes", compilation réalisée par l’Équipe d’action contre les mines du ministère des Affaires étrangères et du Commerce International , au nom des coprésidents du Comité permanent sur l’assistance aux victimes, de la réintégration socio-économique et…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 2ème séance

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Ce compte rendu de la 2ème séance à la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Ganev de la Bulgarie – président de séance. Genève, 25 et 26…

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 2ème séance

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Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Mundarain Hernandez de la République bolivarienne…

10ème AEP CIMAP – Création d’un comité permanent sur les ressources, la coopération et l’assistance

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Ce texte est une proposition soumise par la Zambie lors de la 10ème Assemblée  des États Parties à la CIMAP dans le cadre du renforcement de la coopération et de l’assistance internationales dans le contexte de la Convention.Point 10 de l’ordre du jour. Genève, 29 novembre – 3 décembre 2010.