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La politique de l’OSCE en matière d’ALPC

document - Activités et publications des organisations, Centres de formation et de recherche, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP)

Note d’analyse écrite par Cédric Poitevin, chargé de recherche au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). L’auteur dans sa note met en relief la stratégie de l’Organisation pour la sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) dans la lutte contre les ALPC. Contenu : – Introduction ;– Le sommet…

10ème AEP CIMAP – Fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention : rapport novembre 2009-novembre 2010

document - 10ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Document soumis par le Directeur du Centre International de Déminage Humanitaire de Genève (CIDHG) lors de la 10ème Assemblée des États Parties à la CIMAP dans le cadre de l’examen de l’état et du fonctionnement d’ensemblede la Convention Point 11 e) iii) de l’ordre du jour provisoire sur l’examen de l’état et du fonctionnement d’ensemble…

La Conférence de Genève sur le contrôle des transferts des ALPC

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse écrite par Ilhan Berkol, Chercheur au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). L’auteur fait ressortir dans sa note l’objectif de cette conférence qui était principalement de cerner les principes généraux qui régissent les transferts des armes légères et de petit calibre (ALPC) au niveau global en s’appuyant…

1ère AEP à la CASM – Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’action, amendement au projet de la déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire sur le fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane (Laos), du 9 au 12 novembre 2010.

Armes à sous-munitions : enjeu important et évolution inéluctable

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP)

Note d’analyse écrite par Luc Mampaey, Attaché de recherche au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). Contenu : – La technologie pour "humaniser" l’armement?– Pas de séisme social à l’horizon ;– Un pari risqué ;– Conclusion.

Rapport 2009 de l’Observatoire des mines : la France, bonnet d’âne du financement de l’action contre les mines

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Handicap International (HI), Information générale, Mobilisation des ressources, Organisations non gouvernementales (ONG)

Dans ce document, Handicap International (HI) fait état de la baisse des financements de l’action antimine de la part de la France. Aussi, elle s’inquiète de cette situation qui vient s’ajouter à l’insuffisance des fonds dédiés à l’assistance des victimes des mines antipersonnel et de leurs familles. Lyon (France), 12 novembre 2009.

Rapport d’activité – Première session 2011 du groupe d’experts gouvernementaux

document - 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document adopté lors de la première session du Groupe d’experts gouvernementaux des États parties à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (CCAC). Point 10 de l’ordre du jour. Genève, 21 – 25 février 2011.

L’UE et le commerce des armes

document - Activités et publications des organisations, Centres de formation et de recherche, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP)

Note d’analyse écrite par Claudio Gramizzi et Luc Mampaey, attachés de recherche au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la sécurité (GRIP). Les auteurs font ressortir dans ladite note la place de choix qu’occupe l’UE dans la commercialisation des armements. Contenu : – L’ Union Européenne, une ambition de leader? ;– Le "Code…

Proposition concernant les dispositions sur les transferts à inclure dans un Protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2011, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document a comme titre complet "Proposition concernant les dispositions sur les transferts qui pourraient être incluses dans un Protocole sur les armes à sous-munitions annexé à la Convention". Elle a été soumise par l’Allemagne, l’Autriche, le Canada, la Croatie, le Danemark, le Luxembourg et la Suisse lors de la première session de 2011 du…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Rapport final

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final examiné et adopté à l’issue de la réunion des Hautes parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Point 13 de l’ordre du jour. Sommaire:I. IntroductionII. Organisation de la Réunion…