Assemblées des États parties

Rapport d’activité de Lusaka sur les progrès accomplis

Rapport d’activité de Lusaka sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du Plan d’action de Vientiane jusqu’à la quatrième Assemblée des États parties Présenté par le Président de la troisième Assemblée des États parties le 2 juillet 2013 Le rapport contient une analyse globale des tendances de la mise en œuvre de la…

Mise en œuvre de l’article 4 : Mesures efficaces d’enlèvement des restes d’armes à sous-munitions

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Lusaka 2013 – 4ème Assemblée, Traités et Droit International

Note présentée par l’Irlande et la République Démocratique Populaire Lao, Coordonnateur des opérations d’enlèvement pour la période 2011-2013 En juillet 2013, 38 pays et trois autres territoires seraient contaminés par des restes d’armes à sous-munitions, en majorité des sous-munitions non explosées. Bien que d’importants progrès aient été accomplis en matière de dépollution dans certains États…

Convention sur les armes à sous-munitions : Document final 4ème Assemblée

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Lusaka 2013 – 4ème Assemblée, Traités et Droit International

Convention sur les armes à sous-munitions : Document final 4ème Assemblée 13 septembre 2013. Le présent rapport contient une analyse globale des tendances observées dans la mise en œuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions, concrétisée dans le Plan d’action de Vientiane, et des chiffres connexes, depuis l’entrée en vigueur de la Convention,…

2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Belgique sur l’universalisation

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la Belgique sur l’universalisation lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.

2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Suisse sur l’assistance aux victimes

document - Approche thématique, Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Assistance aux victimes, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Divers, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la Suisse sur l’assistance aux victimes lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.

2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Suisse

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la Suisse lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.

2ème AEP à la CASM – Déclaration du Sénégal

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Sénégal lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.

2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Belgique

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la Belgique lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.

2ème AEP à la CASM – Déclaration de la République Centrafricaine

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la République Centrafricaine lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011

2ème AEP à la CASM – Déclaration du Burkina Faso

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Burkina Faso faite lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.