documents – Page 163 – Bibliomines.org

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Mundarain Hernandez de la République bolivarienne…

10ème AEP CIMAP – Création d’un comité permanent sur les ressources, la coopération et l’assistance

document - 10ème Assemblée, 10ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Ce texte est une proposition soumise par la Zambie lors de la 10ème Assemblée des États Parties à la CIMAP dans le cadre du renforcement de la coopération et de l’assistance internationales dans le contexte de la Convention.Point 10 de l’ordre du jour. Genève, 29 novembre – 3 décembre 2010.

chirurgien CICRd

document -

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Proposition de mandat du Groupe d’experts gouvernementaux en 2011

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions des Etats parties, Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document soumis par l’Allemagne lors de l’examen du rapport du Groupe d’experts gouvernementaux à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Point 10 de l’ordre du jour (session de 2010). Genève, 25 et 26 novembre 2010.

Carte des utilisateurs de BASM depuis 1965

document - Activités et publications des organisations, Cartes, Handicap International (HI), Organisations non gouvernementales (ONG)

Ce document est une carte publiée par l’organisation non-gouvernementale Handicap International-France. Il fait le bilan des États et groupements armés non-étatiques ayant utilisé des bombes à sous-munitions depuis 1965. Date estimée: 31.07.2010.

Les initiatives récentes en matière d’ALPC : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse de Ilhan Berkol, chargé de recherche au Groupe de Recherche de l’Information sur la Paix et la sécurité (GRIP). Les initiatives récentes en matière d’armes légères et de petit calibre : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs ? Telle est la problématique posée dans ladite note. Contenu : 1. L’instrument de…

La persistance du trafic d’armes de Tanzanie vers la RDC et le Burundi

document - Activités et publications des organisations, Centres de formation et de recherche, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP)

Note d’analyse écrite par Charles NASIBU BILALI, Collaborateur au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la sécurité (GRIP). L’auteur, à travers cette note, met en relief la persistance du trafic d’armes de Tanzanie vers la RDC et le Burundi malgré les efforts du gouvernement tanzanien en matière de lutte contre les trafics…

Carte des États producteurs de BASM

document - Activités et publications des organisations, Cartes, Handicap International (HI), Organisations non gouvernementales (ONG)

Ce document est une carte publiée par l’organisation non-gouvernementale Handicap International-France. Il présente les États ayant produit des bombes à sous-munitions depuis les années 1950.

La Convention de la CEDEAO sur les ALPC : analyse et recommandations pour un plan d’action

document - Activités et publications des organisations, Autres conventions, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse écrite par Ilhan Berkol, chargé de recherche au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). ladite note traite de la Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre : analyse et recommandations pour un plan d’action. Sommaire : 1. Introduction ;2. Analyse de la…

Carte des États ayant exporté ou transféré des BASM

document - Activités et publications des organisations, Cartes, Handicap International (HI), Organisations non gouvernementales (ONG)

Ce document est une carte publiée par l’organisation non-gouvernementale Handicap International-France. Il présente les États ayant exporté ou transféré des bombes à sous-munitions depuis les années 1950. Date estimée : 31.07.2010.